Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAYNE D'OLIVIER
France Tradition, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
92427613
Date de dépôt :
12/06/1992
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
12/06/2012

Présentation de la marque MAYNE D'OLIVIER

Déposée le 12 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Tradition auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « MAYNE D'OLIVIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) France Tradition domicilié(e) Château Beauséjour,33570 Puisseguin (dossier no 2221729) - 33570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 321 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, France Tradition domicilié(e) Château Beauséjour,33570 Puisseguin (dossier no 2221729) - 33570 - France.

La marque MAYNE D'OLIVIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAYNE D'OLIVIER est expirée depuis le 12 juin 2012.

France Tradition a également déposé les autres marques suivantes : SUBLETT , LES BORIES DE LANGLAIS , LES HAUTS DE BEAUSEJOUR , CHEVALIER DE BEAUSEJOUR


France Tradition, S.A.R.L. - Château Beauséjour,33570 Puisseguin (dossier no 2221729) - 33570 - France - SIREN 333321933


France Tradition - Château Beauséjour,33570 Puisseguin (dossier no 2221729) - 33570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 12 juillet 1999 - Transmission totale de propriété n°281109 - Publication au BOPI 1999-07-12

Inscription le 9 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353122 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 3 juin 2002 n°2221729 - Publication au BOPI 2002-06-03

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Tous vins français